CCMY

CAISSE CHIRURGICALE MUTUELLE DE L'YONNE (Mutuelle no89 régie par le Code de la Mutualité)

Présentation de la marque CCMY

Déposée le 11 août 1988 par la société CAISSE CHIRURGICALE MUTUELLE DE L'YONNE (Mutuelle no89 régie par le Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAISSE CHIRURGICALE MUTUELLE DE L'YONNE (Mutuelle no89 régie par le Code de la Mutualité domicilié(e) 3 avenue de la Fontaine Sainte Marguerite BP359, 89006 AUXERRE CEDEX (dossier no 2110003) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 649 533 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) (dossier no 2110003) - France.

La marque CCMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CCMY est expirée depuis le 11 août 2008.

CAISSE CHIRURGICALE MUTUELLE DE L'YONNE (Mutuelle no89 régie par le Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : LA CLE MUTUALISTE , CCMY BIEN DANS SA TETE, BIEN DANS SON CORPS , CCMY , LA CLE